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Dernière mise à jour : 5 décembre 2025

1. Éditeur du site

Le site fenly.fr est édité par :

Fenly SAS Société par Actions Simplifiée au capital de X euros Siège social : Paris, France SIRET : [En cours d'immatriculation] RCS Paris : [En cours d'immatriculation] TVA intracommunautaire : [En cours d'attribution]

Directeur de la publication : X, Président

Contact : Email : contact@fenly.fr Adresse : Paris, France

2. Hébergement

Le site fenly.fr est hébergé par :

Le site est hébergé par la société Framer B.V. Siège social : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. Site web : www.framer.com Contact : support@framer.com

Raison sociale : Framer B.V. Adresse : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site fenly.fr est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Éléments protégés : •La marque "Fenly" et le logo associé •L'architecture et le design du site •Les textes, images, graphiques et illustrations •Le code source et les algorithmes •Les bases de données

Restrictions : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Fenly SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Conditions d'utilisation

Accès au site : L'accès au site fenly.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

Utilisation du service : L'utilisation de la plateforme Fenly est soumise à l'acceptation et au respect des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) disponibles sur le site.

Comportement de l'utilisateur : L'utilisateur s'engage à utiliser le site et les services de manière conforme à leur destination et aux lois en vigueur. Il s'interdit notamment : •De porter atteinte aux droits de tiers •De diffuser des contenus illicites ou nuisibles •De tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques •D'utiliser le service à des fins frauduleuses

5. Limitation de responsabilité

Disponibilité du service : Fenly s'efforce d'assurer l'accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d'indisponibilité du site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison, notamment technique.

Contenu du site : Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Fenly ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur le site.

Liens externes : Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Fenly n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur utilisation.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité accessible à l'adresse : fenly.fr/privacy

Contact pour les données personnelles : Email : contact@fenly.fr

Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) 3 Place de Fontenoy, TSA 80715 75334 Paris Cedex 07 www.cnil.fr

7. Sécurité

Fenly met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger le site et les données des utilisateurs :

Mesures techniques : •Chiffrement des communications (HTTPS/TLS 1.3) •Chiffrement des données sensibles au repos (AES-256) •Authentification sécurisée •Protection contre les attaques courantes (XSS, CSRF, injection SQL) •Surveillance continue et détection d'intrusion

Signalement de failles : Si vous découvrez une vulnérabilité de sécurité, veuillez nous la signaler de manière responsable à : contact@fenly.fr

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les consommateurs résidant dans l'Union Européenne, conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Médiation : Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation. Le médiateur compétent sera communiqué sur demande.

9. Modifications des mentions légales

Fenly se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document.

10. Crédits

Conception et développement : Fenly SAS

Technologies utilisées : •React / TypeScript •Tailwind CSS •Framer Motion

Typographie : Inter (Google Fonts) - Licence SIL Open Font License

Icônes : Lucide Icons - Licence MIT

Images : Les images de démonstration proviennent de sources libres de droits ou sont la propriété de Fenly SAS.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le site fenly.fr :

Email général : contact@fenly.fr

Adresse postale : Fenly SAS Paris, France

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